Le Conseil municipal se réunira en séance mercredi 8 juillet. La séance est publique.

Ordre du jour

FINANCES

1 - Comptes de gestion 2019 : budget principal et budgets annexes 2 - Compte administratif 2019 : budget principal et budgets annexes 3 - Compte administratif 2019 : budget annexe de la restauration municipale 4 - Compte administratif 2019 : budget annexe des spectacles vivants 5 - Compte administratif 2019 : budget annexe des marchés d'approvisionnement 6 - Compte administratif 2019 : budget annexe du centre aquatique "le dôme" 7 - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les hommes et les femmes de la collectivité 8 - Rapport développement durable 2019 9 - Rapport d'orientation budgétaire 2020 10 - Budget primitif 2020 : budget principal et budgets annexes 11 - Budget primitif 2020 : budget annexe de la restauration municipale 12 - Budget primitif 2020 : budget annexe des spectacles vivants 13 - Budget primitif 2020 : budget annexe des marchés d'approvisionnement 14 - Budget primitif 2020 : budget annexe du centre aquatique 'le dôme" 15 - Exonération de redevances en faveur des commerçants et des entreprises pendant la période d'état d'urgence sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 16 - Mesures en faveur des usagers des services publics pendant la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 17 - Convention de reversement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2020 avec l'établissement public territorial 18 - Octroi de la garantie de la ville à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2020 19 - Recouvrement des recettes : autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public 20 - Attribution de subventions communales 2020 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, sportives, culturelles et dans le cadre des relations internationales 21 - Avenants aux conventions avec les associations pour la notification des subventions 2020

RESSOURCES HUMAINES

22 - Création d'un poste dans le cadre du dispositif du parcours empoi compétences 23 - Modification du tableau des effectifs 24 - Rémunération des agents placés en Autorisation Spéciale d'Absence (ASA) pendant la période d'État d'urgence sanitaire lié au Covid-19 25 – Prestations sociales en faveur du personnel communal 26 – Plan de formation 2020/2021

DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES

27 - Cession de la parcelle H 152 sise 173 rue Diderot 28 - Cession du lot n°51 dépendant de l'immeuble sis 25 rue des Laitières

LOGEMENT SOCIAL, HABITAT

29 - Programme détaillé d'actions et de répartition de l'excédent de liquidation de l'OPH de Vincennes pour l'année 2020 30 - Surcharge Foncière au bénéfice de la société Habitat et Humanisme pour l'opération de construction de 9 logements sociaux (PLAI) sis 8, rue Victor Basch à Vincennes 31 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Habitat et Humanisme pour une opération de construction de 9 logements (PLAI), sis 8, rue Victor Basch à Vincennes TRAVAUX, URBANISME 32 - Convention de passage et de pose d'échafaudages nécessaire à la déconstruction de la Cité Industrielle 33 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat, la pose et la mise en service d'équipements et matériels de grande cuisine et de buanderie des groupes scolaires, des crèches et autres services de la Ville 34 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la maintenance des appareils de cuisines et de buanderies des écoles, des structures de la petite enfance et de la restauration municipale

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE

35 - Approbation du cahier des charges de rétrocession du local préempté, 10 rue Clément Vienot

CULTURE

36 - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France 37 - Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association Vincennes en concert - Prima la Musica 38 - Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association Espace Daniel-Sorano 39 - Rapport d'activité 2019 de l'association "Au-delà de l'écran"

PETITE ENFANCE

40 - Convention d'objectifs et de financement pour le relais d'assistantes maternelles (R.A.M.)

ENFANCE

41 - Signature d'une convention relative à la continuité scolaire et à la réalisation d'activités sportives et culturelles sur le temps scolaire entre la ville de Vincennes et l'Education nationale 42 - Avis du conseil municipal sur la carte scolaire 2020/2021 43 - Avis du conseil municipal sur l'appel à candidature au label Ville amie des enfants 2020 / 2026 (UNICEF) 44 - Demande de subvention d'investissement auprès de la C.A.F. du Val-de- Marne pour des travaux de rénovation au titre de l'accueil des enfants en situation de handicap dans les centres de loisirs Vincennois

SOLIDARITÉS

45 - Convention d'Objectifs annuelle avec SOLIHA Vincennes

JEUNESSE

46 - Approbation des aides à projets jeunes

TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES

47 - Actualisation de la taxe de séjour 48 - Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la Ville

RAPPORTS ANNUELS

49 - Travaux de la commission consultative des services publics locaux 50 - Rapport de gestion 2018 / 2019 de la VINCEM

DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS

51 - Rapports annuels 2019 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface 52 - Rapport annuel 2019 du délégataire de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain Coeur-de-Ville