Archives modernes : 1790-1983

Vous trouverez dans cette rubrique des exemples signalétiques représentatifs des fonds vincennois. Il ne s'agit pas d'un inventaire exhaustif.

Détail des séries :

N.B. : Vous trouverez ci-dessous des exemples signalétiques représentatifs des fonds vincennois. Il ne s'agit pas d'un inventaire exhaustif.

Série A : Lois et actes du pouvoir central

  • Collection reliée du "Bulletin des lois" (1814-1893)
  • Collection reliée du "Journal Officiel, lois et décrets" (depuis 1871)

Série B : Actes de l'administration départementale

Recueil des actes administratifs

  • de la Préfecture de la Seine (de 1844 à 1907 et 1910)
  • de la Préfecture de la Seine et de la Préfecture de police (de 1945 à 1965)
  • de la Préfecture du Val-de-Marne (depuis 1968)

Série C : Bibliothèque administrative

Publications officielles et bulletins des ministères, publications du département, des villes et établissements publics

  • Collection du "Répertoire mensuel du Ministère de l'Intérieur" (depuis 1950)
  • Collection du "Bulletin officiel du Ministère de l'Éducation nationale" (depuis 1969)

Publications historiques et administratives de la ville en nombre

  • Collection reliée du "Bulletin municipal officiel" (depuis 1926 - pas de parution entre 1945 à 1949, sauf trois numéros en 1946-1947). Il est à noter que Vincennes est une des premières communes du département à avoir édité un bulletin de ce type.
  • Collection reliée de la plaquette annuelle d'information "Vincennes 19.. [puis 20..]" (de 1972 à nos jours)
  • Collection reliée du "Bulletin du syndicat d'initiative de Vincennes" (1956-1969)

Journaux et annuaires

  • Journaux (collections très incomplètes, numéros isolés) nationaux, parisiens et de la région parisienne, et journaux locaux (principalement avant 1945). À noter "La Tribune cantonale", volumes reliés (1928-1940)

Série D : Administration générale de la commune

Conseil municipal
1D1 Registres des délibérations du Conseil municipal (depuis mars 1788 - lacune de novembre 1795 à 1809 inclus)
1D2 Dossiers de séances du Conseil municipal (depuis 1841 - lacunes partielles de 1841 à 1877, lacune totale de 1878 à 1883, en 1887 et 1902)

Actes de l'administration municipale
2D1 Registres des arrêtés du maire (depuis 1824)
3D1 Registres des décisions du maire (depuis 1981)

N.B.: Affaires traitées par le cabinet du maire et le secrétariat général de la mairie (depuis 1945). Recueil des actes administratifs de la ville (depuis 1993). Voir série W

Série E : État civil

Actes du premier registre paroissial de Vincennes. 1569 (2E8).

Actes du premier registre paroissial de Vincennes. 1569 (2E8).
Registre restauré en 1989.
Coll. A.M. de Vincennes

Registres d'état civil et tables décennales

E2/1-7 Registres paroissiaux de la Sainte-Chapelle royale sise au sein du château de Vincennes (1599-1792 - lacunes)
E2/8-36 Registres paroissiaux de Notre-Dame de la Pissotte (1569-1792 - lacunes)
E2/37-259 Registres d'état civil de plus de cent ans (depuis 1793)
E2/1000-1015 Tables alphabétiques (1700-1813), tables décennales de l'état civil de plus de cent ans (depuis 1792)

Voir aussi la série Mi

Série F : Population. Économie sociale. Statistiques

Population
1F2 Listes nominatives de recensement quinquennal de population (1886-1946 - fichier alphabétique pour 1954)
1F2 Dénombrement de population (1851-1968), statistiques

Commerce et industrie
2F6 Foires expositions annuelles de Vincennes (1938-1968)
4F2 Marchés, dont dossiers individuels des commerçants (1835-1980)

Série G : Contributions directes. Administrations financières

1G6 Copies des matrices générales des contributions directes (1875-1973). Depuis 1974, les volumes des taxes sont dissociés (habitation, foncière, professionnelle).
Non coté Listes des contribuables les plus imposés (1845-1882)
N.B . : les taxes d'habitation et foncière sont sous forme de microfiches à partir de 1990 (Voir aussi la série Mi )

Série H : Affaires militaires

1H1 Registres de recensement militaire des classes (depuis 1816)
1H2 Documents préparatoires à l'établissement de la liste de recensement (depuis 1957)
1H4 Registres des engagements volontaires (1866-1928)
2H1 Place de Vincennes : registre des ordres du jour de la 1e division militaire (1815-1833)
Non coté Dossiers divers ayant trait aux affaires militaires tout au long du XIXe siècle et dans le cadre des différents conflits

N.B. : Différents dossiers concernant la période 1939-1945, notamment la Libération, ont été versés aux Archives municipales après 1983 et placés en série W

Série IJ : Police. Hygiène publique. Justice

1J20 Dossiers de reprise de concessions perpétuelles ou centenaires abandonnées (depuis 1926). Voir aussi série N
5J5 Dossiers des établissements classés dangereux et insalubres (1849-1989)
Non coté Dossiers divers de police (1816-1900) - Organisation de la Fête nationale (1880-1898, 1908-1914, depuis 1948) - Dossiers de fêtes et cérémonies (depuis 1945)...

Série K : Élections. Personnel

Serment politique, 1855 (1K7/9)
Coll. A.M. de Vincennes

1K2 Listes électorales générales (1871-1914, 1919-1939, depuis 1945)
1K4 Dossiers élections présidentielles (depuis 1958)
1K5 Dossiers élections législatives (depuis 1871)
1K7 Dossiers élections sénatoriales (depuis 1876)
1K8 Dossiers élections cantonales (depuis 1875)
1K9 Dossiers élections au Conseil d'arrondissement (1880-1920)
1K10 Dossiers élections municipales (depuis 1871)
1K11 Dossiers élections consulaires et à la chambre de commerce (depuis 1923)
1K12 Dossiers élections prud'homales et révisions des listes électorales (depuis 1958)
1K13 Dossiers élections à la chambre des métiers et révision des listes électorales (depuis 1949)
1K17 Formation et installation du conseil municipal (depuis 1814)

N.B. : Les dossiers individuels du personnel sont classés en série W

Série L : Finances de la commune

1L1 Budgets et comptes administratifs de la commune (depuis 1823) et gestion des receveurs municipaux (an VI (1798)-1916)
2L1 Livres de détail et grand livre (depuis 1849)
2L3 Taxes et droits divers, dont taxe sur les chiens (1874-1942), taxe sur les spectacles (1938-1939)
3L3 Dons et legs (1839-1984)
3L8 Octroi (1822-1939)
4L2 Registres de paie du personnel communal (1924-1953)

Série M : Édifices communaux. Monuments. Établissements publics

1M1 Construction des hôtels de ville (1824-1938)
Non coté Dossiers de construction de la plupart des édifices municipaux au cours des XIXe et XXe siècles

N.B. : L'actuel hôtel de ville de Vincennes, résultat de deux campagnes de construction, l'une à la fin du XIXe siècle, l'autre entre 1933 et 1935, a fait l'objet en 1999 et 2000 de mesures de protection (inscription et classement) au titre des Monuments historiques.

Série N : Biens communaux. Terres. Bois. Eaux

4N1 Registre général des inhumations (1876-1884). Voir aussi la série J
Non coté Titres de propriété de la plupart des biens communaux (édifices, voirie...)

Série O : Travaux publics. Voirie. Moyens de Transport. Régime des eaux

Non coté

  • Dossiers de voirie par ordre alphabétique des rues : percement et entretien des rues ; plans d'alignement et d'embellissement ; égouts, conduites d'eau, canalisations ; installation et entretien d'éclairage public... (1830-1975)
  • Dossiers relatifs au tout à l'égout par ordre alphabétique des rues (ca 1900-ca 1935)
  • Dossiers relatifs à la distribution de l'eau, du gaz et de l'électricité (1920-1970)
  • Dossiers relatifs à l'ouverture de la voie de chemin de fer, Bastille-La Varenne et à ses différents aménagements (1836-ca 1960), puis à la ligne A du R.E.R
  • Dossiers relatifs à la prolongation de la ligne 1 du métro Porte de Vincennes-Château de Vincennes (ca 1934)
  • Dossier relatif au tramway funéraire (1912-1935)

N.B. : Voir aussi la série W pour les plans d'alignement de l'ensemble des rues (1821-1989)

Série P : Cultes

3P Culte catholique. Dossiers sur la fabrique de l'église Notre-Dame de Vincennes. Administration (conseils de fabrique) et comptabilité, dévolution de biens (1824- 1944)

N.B. : Voir aussi la construction de l'édifice dans la série M

Série Q : Assistance. Prévoyance

1Q1 Bureau de bienfaisance, délibérations du conseil d'administration (1801-1953 - documents financiers de 1828 à 1959), puis Bureau d'aide sociale, pièces financières (1956-1977), secours aux indigents et droit des pauvres
Non coté

  • Hospice intercommunal, séances de la commission d'admission (1896-1907), pièces financières (1887-1897)
  • Registres de déclarations d'accidents du travail (1932-1946)
  • Dossiers relatifs à la construction et à la gestion de logements sociaux (ca 1926-1960)
  • Dossiers relatifs à différentes sociétés de secours mutuels dont la mutualité scolaire (ca 1868-ca 1952)...

Série R : Instruction publique. Sciences, lettres et arts

Programme de la soirée inaugurale du théâtre Daniel Sorano, 1963.

Programme de la soirée inaugurale du théâtre Daniel Sorano, 1963.
Coll. A.M. de Vincennes

Non coté Dossiers et registres relatifs à la Caisse des écoles (1907-1977) - Dossiers relatifs au sport, associations, manifestations... (depuis 1945)

N.B. : Voir aussi la série W pour le patronage et le centre municipal de loisirs.

Série T : Urbanisme

T3 Déclarations d'intention d'aliéner, classées par ordre alphabétique des rues (depuis 1976)
T5 Permis de démolir (depuis 1987)
T8 Permis de construire (depuis la fin du XIXe siècle - autorisations à bâtir)
T9 Déclarations de travaux (depuis 1986)
Non coté Dossiers des principales opérations d'urbanisme (ca-1930-ca 1980)

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