Conseil municipal

Le 19 décembre 2018

Réunion en séance publique du conseil municipal à l'hôtel de ville, salle du conseil mercredi 19 décembre à 19h00. Comme toujours, cette séance est ouverte au public, n'hésitez pas à venir y assister !

Téléchargez ici l' ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre 2018 (pdf - 198,89 ko)

FINANCES

1 - Décision modificative N°2 du budget principal 2018
2 - Autorisation au Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu’à l’adoption du budget primitif 2019
3 - Créances irrécouvrables : admission en non valeur et créances éteintes
4 - Attribution des revenus 2018 de la donation PATHÉ
5 - Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2019
6 - Approbation du rapport 2018 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres
7 - Prise de participation de la Ville dans le capital de la Vincem
8 - Engagement et demande d’aide financière auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre
du fonds métropolitain pour l’innovation numérique

COMITES ET CONSEILS CONSULTATIFS

9 - Modification de la composition du comité consultatif chargé des familles

RESSOURCES HUMAINES

10 - Modification du tableau des effectifs
11 - Règlement du compte personnel d'activité
12 - Frais de déplacement des agents et des élus de la commune de Vincennes

DOMAINE

13 - Cession des lots n°11127, 11129, 11164 et 11165 dépendant du volume 11 du lot 3 du lotissement "le domaine du bois de Vincennes"

LOGEMENT SOCIAL, HABITAT

14 - Avis sur le projet de plan métropolitain de l'habitat et de l'hébergement (PMHH)
15 - Bilan final du programme local de l'habitat (2012-2017) de la ville de Vincennes
16 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la société immobilière 3F pour l'opération de construction de 13 logements sociaux 10-14, rue de l'Eglise
17 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société immobilière 3F pour la réalisation de 13 logements sociaux sis 10-14, rue de l'Eglise
18 - Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux dans un immeuble sis 7, rue de la Fraternité
19 - Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'opération d'acquisition amélioration de 8 logements sociaux dans un ensemble immobilier sis 7, rue de la Fraternité
20 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière octroyée à la société Logirep pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux dans un immeuble sis 7, rue de la Fraternité
21 - Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour une opération de construction d'un immeuble de 11 logements sociaux sis 76, avenue Aubert
22 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge
foncière accordée à la Vincem pour l'opération de construction de 11 logements sociaux sis 76, avenue Aubert
23 - Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une résidence pour étudiants de 65 logements sociaux sis 78, avenue Aubert
24 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge
foncière accordée à la Vincem pour la réalisation d'une résidence pour étudiants de 65 logements sociaux sis 78, avenue Aubert

TRAVAUX, URBANISME

25 - Demande de subvention auprès du conseil régional d'Ile-de-France dans le cadre du soutien à la restauration et à l'aménagement du patrimoine labellisé "patrimoine d'intérêt régional"

DÉPLACEMENT

26 - Engagement et demande d'aide financière auprès de la Préfecture de région dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local
27 - Demande de subvention auprès d'"Ile-de-France Mobilité" pour l'aménagement d'un quai bus d'évitement avenue Antoine-Quinson
28 - Convention avec le Syndicat Autolib' Vélib' Métropole pour l'utilisation du domaine public des stations et espaces autolib'
29 - Création d'un tarif de stationnement pour les véhicules électriques

DÉVELOPPEMENT DURABLE

30 - Appel à projets "Evènements sportifs écoresponsables" 2018

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE

31 - Fixation des montants des redevances des usagers de la régie des marchés
d'approvisionnement au titre de l'occupation du domaine public
32 - Dérogation au principe du repos dominical
33 - Rétrocession du local commercial 23 rue Robert Giraudineau

CULTURE, TOURISME

34 - Attribution de subventions communales à des associations culturelles
35 - Demandes de subventions auprès du Service interministériel des archives de France et auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France
36 - Demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'île-de-France dans le cadre de la dotation générale de décentralisation - concours particulier des bibliothèques
37 - Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France dans le cadre du Fonds régional pour le tourisme
38 - Institution d'une déclaration préalable soumise à enregistrement des locations de meublés de tourisme : mise en place d'un téléservice

ENFANCE

39 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour la construction de l'accueil de loisirs Simone-Veil
40 - Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires en vue du financement des classes initiatives
41 - Conventions relatives à la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées vincennoises sous contrat d'association
42 - Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école Decroly
43 - Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée Ohel-barouch

JEUNESSE

44 - Convention d'Objectifs et de Financement dans le cadre des appels à projets Fond publics et territoire "Echanges intergénérationnels"
45 - Signature de la convention "tickets loisirs" avec la Région Ile-de-France

SOLIDARITÉS, HANDICAP

46 - Attribution de subventions communales à des associations sociales
47 - Avenant n° 5 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Association vincennoise pour l'aide à domicile (AVAD)

SPORTS

48 - Attribution de subventions communales à des associations sportives et dans le cadre des relations internationales
49 - Avenant n°8 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club olympique vincennois
50 - Rapports d'activités 2017 de la société action développement loisir - espace récréa (sas), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du Dôme, centre aquatique de Vincennes
51 - Avenant n°1 au contrat de concession relatif à la délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'équipement aquatique "Dôme de Vincennes"

RAPPORTS ANNUELS

52 - Rapport annuel d'activité 2017 du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
53 - Rapport annuel d'activité 2017 du Sipperec

Mercredi 19 décembre 2018 à 19h00,
Hôtel de ville, salle du Conseil
53 bis rue de Fontenay - voir sur le plan 

Voir aussi :  les comptes-rendus et les enregistrements audio des précédentes séances du Conseil Municipal

 

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