Conseil municipal

Le 17 février 2010

Réunion en séance publique du conseil municipal à l'hôtel de ville, salle du conseil mercredi 17 février 2010 a 19 heures.

Ordre du jour :

FINANCES

01 – Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2010

RESSOURCES HUMAINES

02 - Rémunération des agents publics titulaires et non titulaires dans le cadre de la vaccination contre la Grippe A (H1N1)
03 - Accord partenarial avec l'Association pour l'accès aux garanties locatives (APAGL) et le collecteur du 1 % logement CIL Logéo

LOGEMENT SOCIAL, HABITAT

04 - Bilan d'étape de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Vincennes Centre-Ancien
05 - Avenant n° 2 à la convention d'opération d'amélioration de l'habitat (OPAH) Vincennes Centre-Ancien
06 - Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat de Vincennes suite au réaménagement de prêts

DÉVELOPPEMENT DURABLE, ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

07 - Actualisation de la taxe de séjour

FAMILLE, HANDICAP

08 - Convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service Relais assistantes maternelles de la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne

JEUNESSE

09 - Convention de partenariat relative à l'aide aux vacances des enfants (A.V.E.) avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne

Tout l'agenda